Selon descriptif détaillé des règlements SIA 112/2014, respectivement RPH SIA 102/2014, RPH SIA 103/2020, RPH SIA 108/2014 pour les phases suivantes:
31 : Avant-projet
32 : Projet de l'ouvrage
33 : Procédure de demande d’autorisation / dossier de mise à l’enquête
41 : Appels d'offres, comparaisons des offres, propositions d'adjudication
51 : Projet d'exécution
52 : Exécution de l'ouvrage
53 : Mise en service, achèvement
Simap-ID: 200092